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Table des matières

Votre utilisation de notre site
Site, logiciels et services tiers
Copyright
Exclusion de garanties
Limitation de responsabilité
Soumissions d’idées
Avis aux utilisateurs belge
Avis de propriété intellectuelle
Modifications / Mises à jour
Divers

Votre utilisation de notre site

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Copyright

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Limitation de responsabilité

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Soumissions d’idées

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Avis aux utilisateurs belges

Cet avis est destiné à nos utilisateurs en Belgique: Le service de médiation de la consommation peut être contacté par courrier à North Gate II, Boulevard du Roi Albert II, 8 case 1 – 1000 Bruxelles ou par téléphone au +32 2 702 52 20.

Avis de propriété intellectuelle

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Modifications et mises à jour

Nous pouvons réviser ces conditions de temps à autre, ainsi que nos conditions de vente ou notre politique de confidentialité. Nous vous informerons des modifications apportées aux présentes conditions en publiant les conditions modifiées sur le site Web francoisfineart.com au moins trente (30) jours avant la date d’entrée en vigueur des modifications. Si vous nous avez fourni votre adresse e-mail, nous vous informerons également des modifications importantes apportées aux présentes conditions en envoyant un e-mail au moins trente (30) jours avant la date d’entrée en vigueur des modifications apportées à l’adresse e-mail que vous nous avez récemment fournie. Nous vous encourageons à garder à jour l’adresse e-mail que vous nous fournissez et à nous informer rapidement de toute modification de votre adresse e-mail, afin que vous puissiez recevoir les notifications que nous vous enverrons concernant les modifications importantes des présentes Conditions. Si vous n’acceptez pas les nouvelles conditions, vous devez cesser d’utiliser le site francoisfineart.com. Sinon, les nouvelles conditions entreront en vigueur après trente (30) jours. Une utilisation continue après l’entrée en vigueur des modifications constitue l’acceptation des modifications.

Divers

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